Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORIGINES RARES
LES VINS DE LA ROUTE 66, SARL
M. ARNAUD QUINSON

Numéro de dépôt :
4204608
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORIGINES RARES de LES VINS DE LA ROUTE 66

Présentation de la marque ORIGINES RARES

Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE LA ROUTE 66 et monsieur ARNAUD QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINES RARES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE LA ROUTE 66 domicilié(e) 1 RUE PAGAND - 21190 - MAVILLY MANDELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur ARNAUD QUINSON domicilié(e) CLOS DE LA PERRIERE - 21190 - CORPEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS DE LA ROUTE 66, M. Arnaud QUINSON domicilié(e) 1 RUE PAGAND - 21190 - MAVILLY MANDELOT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VINS DE LA ROUTE 66, SARL - 1 RUE PAGAND - 21190 - MAVILLY MANDELOT - France - SIREN 5

M. ARNAUD QUINSON - CLOS DE LA PERRIERE - 21190 - CORPEAU - France


LES VINS DE LA ROUTE 66, M. Arnaud QUINSON - 1 RUE PAGAND - 21190 - MAVILLY MANDELOT - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680160 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.